Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 20 mars à 19h à la Maison de la musique à Montardon.
A l'ordre du jour :
Les finances
Bilan des cessions et acquisitions 2024.
Vote du Compte Financier Unique 2024 de la CCLB (budget principal et budgets annexes).
Affectation des résultats.
Budget annexe Usine-relais GAZ SYSTEMES : Autorisation de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2025.
France Ruralités Revitalisation : Exonérations fiscales et sociales.
Perte de recettes fiscales liée à la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : Contrat de transaction avec l'Etat - Direction Générale des Finances Publiques Maison de Santé Pluridisciplinaire à Garlin : Fixation du montant des loyers.
Le personnel
Rapport sur l'égalité femmes-hommes.
Création d'un emploi permanent d'assistante d'accueil petite enfance à temps non complet (28h) à compter du 01/04/2025 sur le grade d'adjoint d'animation.
Les décisions
Sport : Convention avec la Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques pour l'enseignement de la natation scolaire au sein des piscines intercommunales.
Habitat-Mobilités : Convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine pour le financement de l'étude de faisabilité du transport à la demande (TAD) réalisée dans le cadre du Contrat Opérationnel de Mobilité (COM).
Environnement et Transition écologique : Avenant financier annuel à la convention cadre 2024/2028 dans le cadre du partenariat avec l'Institution Adour pour l'animation/communication du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Adour amont.
Les instances
Syndicat Adour Midouze : Modification des statuts.
Renseignements - 05 59 33 72 34
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